Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Emploi - Travail

Famille et chômage

Auteur(s) : Jacques Commaille - Haut Conseil de la Population et de la Famille

Date de remise :

Education - Recherche

Les Sciences sociales et leurs données : rapport au ministre de l'éducation nationale et de la technologie

Auteur(s) : Roxane Silberman - Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Service universel - Service d'intéret général : les approches françaises et britanniques dans le cadre de la construction européenne : séminaire franco-britannique

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement. Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Conférence nationale de la santé : rapport 1999

Auteur(s) : François de Paillerets - Ministère de l'Emploi et de la Solidarité - Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Etude de la prescription et de la consommation des veinotoniques en ambulatoire

Auteur(s) : Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments

Date de remise :

Culture - Médias

La conservation du mobilier archéologique : rapport à Monsieur le directeur de l'architecture et du patrimoine

Auteur(s) : Jean-Claude Papinot - Guy Verron - Direction de l'Architecture et du Patrimoine

Date de remise :

Energie - Transports

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Auteur(s) : André Doguet - Christine Murret-Labarthe - Conseil national des Transports

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Date de remise :

Société - Population

Enquête auprès des populations d'origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France

Auteur(s) : Edwidge Rude-Antoine - Nathalie André - Amélie Antoine - Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice - Unité de recherche migrations et société (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis))

Date de remise :

Environnement

Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Auteur(s) : Gilbert Simon - Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :

Education - Recherche

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret - Marc Goujon - Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Date de remise :

Ville - Territoires

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Auteur(s) : Jacques Ville - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :