Les derniers rapports publics

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  André Trillard  ;  André Vantomme  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Kosciusko-Morizet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution de la loi de finances pour 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le programme de stabilité 2007-2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme du financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : rapport au Premier ministre - Année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Michel Roulet  ;  Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le 

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005 - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Othily  ;  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Gérard Cornu  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Haut de page