Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

L'Epargne salariale au coeur du contrat social : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Jean-Pierre Balligand - Jean-Baptiste de Foucauld - Pierre Hanotaux - Premier ministre

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la production et des échanges sur les transports en France et en Europe

Auteur(s) : André Lajoinie - Assemblée nationale. Commission de la Production et des Échanges

Date de remise :

Vie économique

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

20ème rapport d'activité 1999 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Auteur(s) : Commission nationale de l'Informatique et des Libertés

Date de remise :

Société - Population

Le Droit des étrangers en France

Auteur(s) : Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Relations internationales

Rapport d'information déposé... par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission à Cuba

Auteur(s) : Georges Hage - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises. Tome I : rapport. Tome II : auditions

Auteur(s) : Louis Mermaz - Jacques Floch - Assemblée nationale

Date de remise :

Ville - Territoires

Le Territoire de la cité au service de l'emploi : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Chantal Robin-Rodrigo - Pierre Bourguignon - Premier ministre

Date de remise :

Energie - Transports

L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Auteur(s) : Jean-Yves Hamon - Jean-Claude Dubois - Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - Conseil général des Ponts et Chaussées - Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Date de remise :

Société - Population

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Date de remise :