Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : René André ; Jean-Louis Bianco ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Remis le 14 décembre 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Gomel ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er décembre 2004
Auteur(s) : Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Auteur(s) : Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Rapport officiel
Auteur(s) : Denis Fougère ; Julien Pouget ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Auteur(s) : Dominique Glasman ; Leslie Besson ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Rapport d'activité
Auteur(s) : Pierre Drai ; Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation
Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Raphaël Slama ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche
Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Auteur(s) : Bernard Stirn ; Edouard Crepey ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
