Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)

Synthèse des observations de la Cour

Introduction

 
Chapitre I : Présentation de l'association

I - Les buts de l'association
II - Le fonctionnement de l'association

 
Chapitre II : Les comptes d'emploi des ressources

I - Présentation simplifiée des comptes d'emploi
II - L'évolution du compte d'emploi des ressources
III - Les principes de comptabilité analytique mis en oeuvre

 
Chapitre III : Les ressources

I - Les dons
II - Les legs
III - L'évolution de la part respective des dons et des legs

 
Chapitre IV : L'emploi des ressources : l'aide à la recherche

I - La place de l'ARC dans le financement de la recherche sur le cancer en France
II - L'attribution des aides à la recherche
III - L'utilisation des subventions
IV - L'évaluation des résultats des recherches financées par l'ARC

 
Chapitre V : Les frais de collecte, d'information et de communication

I - L'image de l'association
II - La sollicitation des dons et legs
III - Le traitement des dons et legs
IV - Le rapport entre les frais de collecte et les dons et legs

 
Chapitre VI : Les frais de fonctionnement

I - Les dépenses de fonctionnement de l'association
II - Le personnel 

 
Annexes : Comptes d'emploi des ressources
 
Réponse du Président de l'Association pour la recherche sur le cancer