Les derniers rapports publics

La prévention en matière de santé

Avis

Auteur(s) :  Guy Robert  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet du printemps 2004

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport de synthèse de la mission après-mine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Dumas  ;  Dominique Petit  ;  Patrice Moura  ;  Pierre Palat  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Louis  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2003

Qu'évalue-t-on avec les épreuves du baccalauréat professionnel ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claudie Vuillet  ;  Dominique Siciliano  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'eau sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Les centres nationaux de ressources : impact sur l'enseignement des sciences et techniques industrielles, fonctionnement, pilotage et évolutions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les activités agricoles et la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcelle Ramonet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur les dégrèvements d'impôts locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2003

Les moyens de nature à améliorer l'efficacité des ONG françaises dans les interventions d'urgence, conduites avec ou en dehors des services de l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Sebbag  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

Remis le  1er novembre 2003

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