Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Eric Woerth ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport d'étude
Auteur(s) : Premier ministre. Direction du développement des médias ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'activité
Auteur(s) : Office français de protection des réfugiés et apatrides
Auteur(s) : Daniel Garrigue ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Commission consultative du Secret de la Défense nationale
Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Auteur(s) : Laurent Lesnard ; Alain Chenu ; Centre de Recherche en Économie et Statistique
Auteur(s) : Michèle Debonneuil ; Lionel Fontagne ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Raphaël Slama ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Michèle Prats ; Alain Riquois ; Serge Dutruy ; Bernard Glass ; Georges Veridique ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées