Les derniers rapports publics

Les perspectives de financement à moyen-long terme des régimes de protection sociale

Rapport

Evaluation de l'association "Maison des cultures du monde"

Rapport

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome III : présentation synthétique

Rapport

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome II : compte rendu des auditions publiques des 14 février, 19 mars, 11 avril, 5 juin et 5 décembre 2013

Rapport

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport

Le panorama des établissements de santé - Edition 2013

Rapport

La situation économique et financière des PME

Rapport

Simplification et rationalisation des outils de pilotage et modalités de compte rendu de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport

Conseil de l'immobilier de l'État : rapport d'activité 2011-2013

Rapport

Groupe de travail interministériel relatif aux agences et opérateurs de l'Etat - Modernisation de l'action publique

Rapport

Rapport d'audit du processus de paiement à échéance - Audit interne

Rapport

Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques - Année 2011

Rapport

Contrôle de l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Rapport

Evolution des comités de protection des personnes (CPP) évaluant les projets de recherches impliquant la personne humaine, après la loi « Jardé » du 5 mars 2012

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le suivi du pacte de croissance : l'impossible conciliation entre croissance et austérité

Rapport

Collection 21 : 21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

Rapport

L'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport

Les zones franches urbaines

Rapport

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons

Rapport

Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable

Rapport

Haut de page