Les derniers rapports publics

Contrôles en agriculture : rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Bastian  ;  Frédérique Massat  ;  Simone Saillant  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012, sur « Engagement et diplomatie : quelle doctrine pour nos interventions militaires ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy-Michel Chauveau  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Contrôle général économique et financier : au service de la performance publique - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Contrôle général économique et financier

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prescription en matière pénale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Tourret  ;  Georges Fenech  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le groupe de travail sur la réforme du code minier au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Développer et pérenniser l'apprentissage dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacky Richard  ;  Pascal Trouilly  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Décentralisation et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joaquim Pueyo  ;  Marie-Louise Fort  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Mazetier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Certification des comptes du Sénat - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Certification des comptes de l'Assemblée nationale - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport de synthèse des travaux du groupe de dialogue inter-partenaires sur la lutte contre les discriminations en entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Christophe Sciberras  ;  Philippe Barbezieux  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

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