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Le 1er octobre 2015, la délégation du Sénat aux collectivités territoriales a organisé une table ronde sur la problématique de l'accueil des réfugiés, compte tenu de l'afflux actuel de demandeurs d'asile fuyant des pays en guerre en Afrique et au Moyen-Orient. Le rapport revient sur le rôle des collectivités territoriales en matière d'hébergement, d'accompagnement des réfugiés, sur les difficultés rencontrées, ainsi que sur la coordination avec les services de l'Etat.
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET L'ACCUEIL DES RÉFUGIÉS : LE CONTEXTE
I. UNE CRISE MIGRATOIRE SANS PRÉCÉDENT
II. UNE COMPÉTENCE RÉGALIENNE
III. LE RÔLE PRÉGNANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. PILOTAGE NATIONAL ET COPRODUCTION TERRITORIALE
COMPTE RENDU DE LA TABLE RONDE
I. INTERVENTIONS DES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS D'ÉLUS LOCAUX
II. INTERVENTIONS DES REPRÉSENTANTS DE L'ETAT
III. ÉCHANGE DE VUES ENTRE LES PARTICIPANTS
A. OBSERVATIONS DES MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
B. OBSERVATIONS DES REPRÉSENTANTS DES ASSOCIATIONS D'ÉLUS LOCAUX
C. OBSERVATIONS DES REPRÉSENTANTS DE L'ETAT
- Autre titre : Titre de couverture : Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 33 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 40