Les derniers rapports publics

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : rapport d'activité 2011-2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maud Olivier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les Iles Wallis et Futuna

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Joissains  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Catherine Tasca  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Evaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat/collectivités territoriales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Neuschwander  ;  Pascale Beyaert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport relatif à la fédération française handisport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabien Canu  ;  Patrick Karam  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Rapport d’activité 2013 du Centre d’études prospectives et d’informations internationales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre d'Études prospectives et d'Informations Internationales

Remis le 

Les aides de l'Etat aux territoires concernés par les restructurations des armées - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les soutiens à la filière forêt-bois - Enquête demandée par la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Une nouvelle ambition pour la recherche dans les écoles d'architecture : propositions pour un statut d'enseignant-chercheur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geneviève Gallot  ;  Jean-François de Canchy  ;  Isabelle Roussel  ;  Jean-Michel Quenet  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

1989-2014, la Convention des droits de l'enfant, 25 ans après - De la défense à la promotion de l'intérêt supérieur et des droits de l'enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Le recours par l'État aux conseils extérieurs - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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