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18 484 résultat(s)

Procédures de gestion de crise et sécurisation des établissements d'enseignement face à la menace terroriste

Rapport

L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Rapport

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie

Rapport

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence

Rapport

Les progrès de la déontologie à l'Assemblée nationale

Rapport

Evolution des effectifs de la police et de la gendarmerie nationales

Rapport

Rapport sur l'évaluation de dispositifs de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes (animation du réseau, hébergement-logement, téléphone grave danger, ordonnance de protection, stages de responsabilisationdes auteurs)

Rapport

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