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1 488 résultat(s)

Le travail en effectifs variables : l'expérience à l'épreuve de la flexibilité - Actes du séminaire 2021 "Âges et travail" du Creapt

Rapport

Rapport d'information (...) relatif au métier de secrétaire de mairie

Rapport

Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public

Rapport

L'accès des personnes atteintes de maladies chroniques à certains métiers du ministère de l'intérieur

Rapport

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n°2006-339 du 23 mars 2006 pour le retour à l'emploi et sur les droits et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux

Rapport

Rapport d'information (...) sur la continuité territoriale outre-mer

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif à l'amélioration de la transparence des règles applicables aux pensions de retraite et aux rémunérations outre-mer

Rapport

Schéma national de l'orientation et de l'insertion professionnelle - Pour un nouveau pacte avec la jeunesse

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre les violences faites aux mineurs en Outre-mer

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'accélération de l'investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des rencontres organisées le 2 février 2023 par la Délégation

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