Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires

INTRODUCTION 

LA DÉMOGRAPHIE 

I. L'ENJEU DÉMOGRAPHIQUE ULTRAMARIN
A. DES DÉMOGRAPHIES AUX PARTICULARITÉS CERTAINES  
1. Une grande diversité de situations, parfois inquiétantes 
2. Une situation très différente de celle de l'hexagone 
B. COMPTER LES ULTRAMARINS : UN DÉFI
1. Construire un historique de l'évolution des populations ultramarines : un processus au long cours  
2. Le recensement : une procédure essentielle à la détermination des ressources financières des collectivités 
C. À MAYOTTE ET EN GUYANE, LA FIABILITÉ DU RECENSEMENT EST REMISE EN CAUSE PAR CERTAINS ÉLUS  
1. Spécificités, évolutions et enjeux du recensement à Mayotte
2. En Guyane, des élus tout aussi critiques 
3. Des méthodes inadaptées ? Le cas des orpailleurs clandestins 
4. Des contestations plus politiques : le cas de la Nouvelle-Calédonie 
D. MESURER LES PHÉNOMÈNES SOCIAUX AU-DELÀ DES CHIFFRES DU RECENSEMENT : LES ENQUÊTES MFV ET MFV2
1. Une nouvelle étude : l'enquête "Migrations, famille, vieillissement" 
2. La nécessaire actualisation de cette enquête 

II. LA DÉMOGRAPHIE PAR TERRITOIRE 
A. LES DÉTERMINANTS DE LA DÉMOGRAPHIE 
B. PLUS DE PERSONNES ÂGÉES, MOINS D'ENFANTS : LE PIÈGE DÉMOGRAPHIQUE ANTILLAIS  
1. Une hémorragie démographique qui déjoue toutes les projections
2. Les deux seules régions françaises ayant perdu de la population entre 2015 et 2021  
3. Des naissances en baisse dans un contexte familial spécifique  
4. Le vieillissement
C. LA GUYANE ET MAYOTTE : DES TERRITOIRES CONNAISSANT UNE "EXPLOSION DÉMOGRAPHIQUE"
1. La Guyane, un territoire d'immigration en expansion démographique 
2. Mayotte, un territoire démographiquement saturé  
D. LA RÉUNION : LE PLUS PEUPLÉ DES DROM, MAIS JUSQU'À QUAND ?
1. Une population jeune et en augmentation
2. Une croissance démographique qui ralentit 
E. WALLIS ET FUTUNA : UN CAS ORIGINAL 
a. Une déstructuration démographique… 
b. Une situation sociale difficile 
c. Natalité en baisse, départs en hausse 
F. POLYNÉSIE FRANÇAISE : VERS LA FIN DE L'ACCROISSEMENT DÉMOGRAPHIQUE
1. Une population en augmentation légère
2. Un solde naturel en baisse mais toujours positif
3. Un solde migratoire négatif en raison d'un flux de départs continu 
4. Une immigration surtout hexagonale : fonctionnaires et natifs de retour
5. De grandes disparités au sein du territoire
G. EN NOUVELLE-CALÉDONIE, LE REPLI DÉMOGRAPHIQUE SE CONFIRME
1. Une population en décroissance
2. Un solde naturel en déclin mais toujours positif
3. Un déficit migratoire croissant
4. Un vieillissement marqué 
H. LES "SAINTS" : DE PETITES POPULATIONS PARTICULIÈREMENT SENSIBLES AUX ÉVOLUTIONS DÉMOGRAPHIQUES
1. Saint-Martin  
2. Saint-Barthélemy : une croissance démographique constante, à rebours des autres Drom antillais
3. Saint-Pierre et Miquelon : le moins peuplé des outre-mer perd de nombreux habitants

III. LES CONSÉQUENCES SOCIOCULTURELLES DES FORTES VARIATIONS DES POPULATIONS ULTRAMARINES 
A. LA DÉMOGRAPHIE, ENJEU DU MAINTIEN DES CULTURES ULTRAMARINES
B. LES CONSÉQUENCES DE LA DÉMOGRAPHIE SUR L'OFFRE DE SERVICES PUBLICS : L'EXEMPLE DE L'ÉCOLE
1. Quand la population diminue 
2. Quand la population augmente : manque de bâti scolaire et déscolarisation 

LE MAINTIEN DES "FORCES VIVES"

I. LE PHÉNOMÈNE DES DÉPARTS CONCERNE TOUS LES OUTRE-MER DEPUIS LONGTEMPS
A. LE DÉPART AUTREFOIS ORGANISÉ ET PARFOIS IMPOSÉ PAR L'ÉTAT 
1. La mémoire, toujours présente, du Bumidom
2. À La Réunion, la douleur des enfants "transplantés" et la responsabilité de l'État 
B. UN PHÉNOMÈNE QUI CONCERNE L'ENSEMBLE DES TERRITOIRES, AVEC QUELQUES DISPARITÉS
1. Tous les outre-mer regardent les chiffres des départs avec inquiétude
2. Un phénomène en expansion
3. Des disparités entre les territoires

II. CE QUE QUITTER SON TERRITOIRE SIGNIFIE
A. LES RAISONS DES DÉPARTS
1. Des départs jeune, pour les études et le travail
2. "Si on pouvait, on resterait"
3. Communiquer pour casser la spirale de la baisse de l'attractivité 
B. UN PHÉNOMÈNE AUX MULTIPLES CONSÉQUENCES SOCIALES 
1. Il ne s'agit pas d'empêcher les départs 
2. Le délitement des solidarités intergénérationnelles : vieillissement, isolement et précarisation des aînés 

III. PRENDRE EN CHARGE LES JEUNES ULTRAMARINS 
A. ÉTUDIER EN OUTRE-MER
1. Une offre insuffisante 
2. Face à la valorisation de l'offre hexagonale, la nécessité de communiquer en faveur des universités ultramarines 
3. Construire un dispositif d'orientation spécifique aux outre-mer  
4. La mobilité et l'autonomie : le problème des transports et du logement  
5. La formation professionnelle et l'apprentissage
B. ACCOMPAGNER LES JEUNES DÉCROCHEURS : DÉVELOPPER LES DISPOSITIFS EXISTANT 
1. L'école de la deuxième chance de Cayenne (E2C)
2. Le "label" RSMA
3. Le rôle des missions locales
4. Une coordination indispensable, mais inexistante

IV. UN NOUVEAU REGARD : POUR UNE VRAIE POLITIQUE PUBLIQUE DU "RETOUR AU PAYS"
A. CE QUE "REVENIR AU PAYS" SIGNIFIE : LES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE MFV2 
1. Les raisons du retour : revenir "au pays"
2. Les obstacles au retour 
B. CHANGER DE MENTALITÉ SUR L'AIDE AU RETOUR 
1. La continuité territoriale n'est pas une aide au retour
2. Un dispositif d'aide au retour des étudiants inappliqué  ?
C. LE RÔLE DES COLLECTIVITÉS ET DES ASSOCIATIONS DANS L'ACCOMPAGNEMENT DES RETOURS
1. Par les collectivités territoriales 
2. Par les associations
D. DE NOUVEAUX DISPOSITIFS PUBLICS QUI AMORCENT UN CHANGEMENT DE PERSPECTIVE
1. Le programme "cadres d'avenir" 
2. Ladom, passeport pour le retour 
V. LES CONSÉQUENCES POUR L'EMPLOI
A. LA DÉLICATE QUESTION DE LA PRÉFÉRENCE LOCALE
B. LE CAS PARTICULIER DE LA FONCTION PUBLIQUE
1. La place particulière de la fonction publique dans les parcours migratoires des ultramarins 
2. Les territoires ultramarins ont besoin de fonctionnaires qualifiés 
3. Des dispositifs inadaptés 
4. Former les fonctionnaires ultramarins dans leurs territoires
5. Le cas de l'éducation nationale
C. LE MANQUE DE MAIN-D'ŒUVRE, NOTAMMENT DANS LES SECTEURS EN TENSION
1. Manque de main-d'œuvre et entreprenariat : l'exemple de la "tech"
2. Adapter l'offre de formation aux besoins des territoires
3. Les métiers du grand âge

RECOMMANDATIONS DES RAPPORTEURS
EXAMEN PAR LA DÉLÉGATION 
ANNEXES 
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
A. AUDITIONS RÉALISÉES DU 23 MARS 2023 AU FÉVRIER 2024 À PARIS  
B. AUDITIONS RÉALISÉES DU 11 AU 12 DÉCEMBRE EN MARTINIQUE  
C. AUDITIONS RÉALISÉES DU 13 AU 14 DÉCEMBRE EN GUADELOUPE 
D. AUDITIONS RÉALISÉES DU 15 AU 16 DÉCEMBRE À SAINT-MARTIN 
E. AUDITIONS RÉALISÉES DU 11 AU 13 AVRIL EN GUYANE
ANNEXE N° 2 : DÉMOGRAPHIE DES OUTRE-MER DEPUIS 1951