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1 218 résultat(s)

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Rapport

Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : rapport final

Rapport

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance notifié le 23 septembre 2016, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…)

Rapport

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" organisé le 22 septembre 2016

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Rapport

Les mécanismes d'évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l'impôt et la cohésion sociale

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM(2016) 330 final)

Rapport

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (avril 2015 - juin 2016)

Rapport

Le renforcement de l'attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d'outre-mer : rapport final

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la mission d'information à La Réunion en vue d'y étudier la situation sanitaire

Rapport

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