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Rapport

7 février 2025

Rapport d'information (...) sur les conditions d'évolution de l'actionnariat d'EADS - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport

18 avril 2008

Importations et exportations de tomates par la France : Proportion de tomates importées depuis le Maroc et réexportées de France

Rapport

5 février 2025

Vers un partenariat renouvelé entre organismes de recherche, universités et grandes écoles

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16 avril 2008

La classe de seconde : étape-clé pour l'élève en termes scolaires, d'orientation et d'engagement, entre un collège qui évolue et des offres nouvelles au lycée

Rapport

4 février 2025

Plus de 20 000 ha de terres agricoles abandonnés chaque année, un angle mort des politiques foncières. Prospective relative aux terres agricoles délaissées à l'horizon 2050

Rapport

4 février 2025

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 30 octobre 2024 sur les terres rares et les ressources naturelles stratégiques

Rapport

31 janvier 2025

Evaluation du service rendu par les organismes collecteurs agréés (OPCA, OPACIF & FAF)

Rapport

11 avril 2008

Les piscicultures de repeuplement d'espèces en mauvais état de conservation - Quelles politiques publiques ? Quelles modalités de gestion et de financement ?

Rapport

30 janvier 2025

Dynamiser l'investissement productif en France

Rapport

10 avril 2008

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