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20 380 résultat(s)

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union

Rapport

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union

Rapport

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Rapport

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome I : rapport

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017

Rapport

Les progrès de la déontologie à l'Assemblée nationale

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur les Balkans

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la simplification du droit européen

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport

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