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912 résultat(s)

La mobilisation des fonds européens en matière de recherche : les programmes Horizons 2020 et Horizon Europe

Rapport

Rapport d'information (...) sur le traité de Lisbonne

Rapport

Rapport d'activité 2007 du Conseil économique et social

Rapport

Augmenter la quantité et la qualité des projets éligibles au programme "LIFE"

Rapport

Rapport d'information (...) sur la transposition de la directive services

Rapport

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Rapport

Rapport d'information (...) relatif aux actes du colloque sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne organisé au Sénat le 6 décembre 2021

Rapport

Rapport d'information (...) sur la dérive normative de l'Union européenne

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le lancement du cycle de programmation 2007-2013 des fonds structurels européens

Rapport

Retour d'expérience sur les dernières vagues d'adhésion à l'Union européenne - Enseignements pour les futurs élargissements

Rapport

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