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3 162 résultat(s)

Projet de décret relatif aux garanties d’origine

Consultation

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'annonce du lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt France 2030 "Compétences et Métiers d'Avenir", Assemblée nationale le 9 juin 2023.

Discours

Projet d'arrêté pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Consultation

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la recherche et développement pour le nucléaire, à Caen le 9 juin 2023.

Discours

Interview de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à France Info le 6 juin 2023, sur l'affaire du suicide de Lindsay et les "moyens supplémentaires" envisagés dans la lutte contre le harcèlement scolaire.

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur les grandes lignes de la stratégie de planification écologique pour aller vers la neutralité carbone, Paris le 12 juillet 2023.

Discours

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 12 décembre 2022 relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)

Consultation

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, lors de l'annonce des lauréats des Pôles Universitaires d'Innovation (PUI), à l'Institut Pierre-Gilles de Gennes à Paris le 11 juillet 2023.

Discours

Interview de M. Pap Ndiaye, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, à RTL le 4 juillet 2023, sur les établissements scolaires partiellement ou complètement détruits suite aux émeutes et les résultats du bac.

Discours

Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Consultation

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