Recherche - Thématique : Environnement - Catégorie : Fiche produit, Proposition de loi - Page 1/10

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96 résultat(s)

Villes et climat : Quels défis ? Quelles solutions ?

Quel rôle les villes et les acteurs urbains peuvent-ils jouer pour relever le défi écologique ?

Ouvrage

Jean Haëntjens

13 juin 2023

9,90 €

Institutions et droit de l'environnement

Les bases pour comprendre la mise en place d’un droit de l’environnement en France et à l’international au travers d’institutions dédiées et de politiques spécifiques.

Ouvrage

Collectif

24 janvier 2023

13,00 €

L'agriculture à l'heure des choix

L’agriculture française au cœur du débat sur la souveraineté alimentaire et la transition écologique.

Revue

Cahiers français - n° 431 - Janvier-février 2023

10,00 €

Proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de l’argile

La proposition de loi vise à mieux indemniser les propriétaires de maisons fissurées, victimes du phénomène du retrait-gonflement des sols argileux. Ce phénomène, accentué par le réchauffement climatique, cause beaucoup de dégâts.

Catastrophe naturelle - Assurances - Logement - Climat

31 mai 2024

Les vagues de chaleur dans un contexte de changement climatique

Ouvrage

Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

9 juin 2023

Gratuit

Loi du 30 mars 2023 visant à ouvrir le tiers financement à l’État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique

Pour faciliter et accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics, la loi ouvre le tiers-financement à l'État, aux collectivités locales et à leurs établissements publics. Ce tiers-financement doit être expérimenté pendant cinq ans.

Finances locales - Budget de l'État - Climat - Bâtiment et travaux publics

31 mars 2023

La prospective au service de l'adaptation au changement climatique

Ouvrage

Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

9 mars 2022

Gratuit

Loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

Face à la multiplication des "mégafeux" de forêts et de végétation, la loi contient différentes mesures de prévention et de lutte : mise en place d'une stratégie nationale et territoriale, obligations de débroussailler renforcées, aides fiscales, interdiction de fumer en forêt pendant la période à risque...

Protection de l'environnement - Aménagement du territoire - Protection civile

11 juillet 2023