Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

182 275 résultat(s)

Loi du 16 juillet 2025 relative à la restitution d'un bien culturel à la République de Côte d'Ivoire

La loi va permettre de restituer à la Côte d'Ivoire le "tambour parleur" Djidji Ayôkwê, actuellement conservé au musée du Quai Branly-Jacques Chirac à Paris. Le retour de ce bien est réclamé depuis longtemps par la communauté atchan, et a officiellement été demandé par les autorités ivoiriennes en 2019.

Côte d'Ivoire - Musée - Patrimoine culturel

Les adultes-relais : panorama et perspectives vingt-cinq ans après leur création

Rapport

Politique de la ville : un bilan du dispositif des adultes-relais

Un rapport d'inspection publié le 14 avril 2025 s'intéresse aux adultes-relais, outil d'insertion et de dialogue propre à la politique de la ville. Le rapport formule 15 propositions pour conforter ce dispositif.

En bref

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori exercé par le représentant de l'État sur les actes des collectivités territoriales 2019-2021

Rapport

Zéro artificialisation nette (ZAN) : comment faciliter l'application de la loi ?

Atteindre l'objectif de zéro artificialisation nette des sols en 2050 nécessite "une véritable rupture dans les politiques publiques d’aménagement" selon la mission d'information de l'Assemblée nationale. Dans son rapport, elle formule 29 propositions pour faciliter l'application du ZAN, notamment une réforme fiscale.

En bref

Mortalité infantile : le nombre de décès avant un an augmente depuis 2011

En France, un enfant sur 250 meurt avant son premier anniversaire. En 2024, un quart de ces décès ont lieu dès le jour de la naissance. Cette mortinatalité, qui diminuait globalement depuis les années 80, augmente de nouveau depuis 2011.

En bref

Impacts du système de retraites sur la compétitivité et l'emploi - Communication au Premier ministre

Rapport

Propositions sur la composition, les missions et le champ d'action du Conseil national de l'urgence et de la permanence des soins

Rapport

Décret modifiant le décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018 créant un "Label bas carbone" et Arrêté modifiant l'arrêté du 28 novembre 2018 définissant le référentiel du "Label bas carbone"

Consultation

Outre-mer : comment lutter plus efficacement contre la vie chère ?

Depuis des décennies, la vie chère est à l’origine de crises récurrentes dans les outre-mer. Elles dérivent parfois vers la violence ou des blocages, comme en Martinique à l’automne 2024. Un rapport du Sénat fait le point sur le coût de la vie outre-mer.

En bref

Haut de page