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Date

Pour le malade et ses proches : chercher, soigner et prendre soin

Rapport

9 novembre 2007

L'enseignement supérieur en France - Etat des lieux et propositions

Rapport

7 novembre 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des Affaires sociales en vue de la tenue du débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport

7 novembre 2007

Rapport d'information (…) sur les règles et l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune (COM(2018) 392 final)

Rapport

25 août 2018

Le bilan de réforme de la médecine du travail

Rapport

5 novembre 2007

Le surendettement des particuliers

Rapport

5 novembre 2007

La qualité de la formation professionnelle

Rapport

29 mai 2024

Mobiliser les acteurs de l'emploi et du travail pour réussir la planification écologique

Rapport

29 mai 2024

Rapport d'activité 2023 du Collège de déontologie de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport

28 mai 2024

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2005-2007

Rapport

31 octobre 2007

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