Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2014

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le  1er octobre 2014

Rapport au Parlement relatif à l'audiodescription et au sous-titrage des programmes établi en application de l'article 54 de la loi n° 2009-258 du 9 mars 2009 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à RTL le 20 août 2014, sur l'annonce de la baisse de l'impôt sur le revenu pour les catégories les plus modestes, la hausse de la rémunération des actionnaires, la capacité d'emprunt de la France, la relance de la construction et la négociation sur les seuils sociaux dans les entreprises.

Interview

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2010

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité

Avis

Auteur(s) :  Christel Prado  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la mise en accessibilié des établissements recevant du public ainsi que les transports publics, Paris le 10 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité dans le domaine culturel, Paris le 27 mai 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la politique en faveur des personnes handicapées, notamment l'accessibilité universelle, Nantes le 24 mai 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 avril 2014. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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