Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué final du Sommet du G8, le 19 juin 2013.

Communiqué

Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap - Etat des lieux - Préconisations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pénélope Komites  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion  ;  Ministère de la Réussite éducative

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la rpise en charge des personnes handicapées et l'accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées dans dix ans, Paris le 25 avril 2013.

Déclaration

Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Jacob  ;  Adrien Jousserandot  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er février 2012

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Livre blanc issu du forum ouvert sur le maintien dans l'emploi des personnes handicapées - "Recruté, et après... ?"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Anne Montchamp  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le  1er mars 2013

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les atouts du secteur de l'hotellerie pour le redressement économique,la nécessaire revalorisation des métiers de ce secteur et sur la politique de soutien à l'emploi du gouvernement, Paris le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2012

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la langue française et aux langues de France

Remis le  1er octobre 2012

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