Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le  1er mars 2013

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les atouts du secteur de l'hotellerie pour le redressement économique,la nécessaire revalorisation des métiers de ce secteur et sur la politique de soutien à l'emploi du gouvernement, Paris le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2012

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le  1er octobre 2012

Conseil des ministres du 22 août 2012. Le programme de travail du Gouvernement.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur les chantiers de la politique en faveur des handicapés, notamment la scolarisation des enfants handicapés, l'insertion professionnelle, l'accessibilité et l'accès aux soins, Toulouse le 22 juin 2012.

Déclaration

Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Georges Debiesse  ;  Michel Raymond  ;  Philippe Chain  ;  Noël Renaudin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2011

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2011

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  David Assouline  ;  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Isabelle Debré  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2008

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