Accessibilité

Accessibilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux équipements culturels et à la diffusion de l'offre culturelle, Paris le 9 janvier 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique en matière de handicap, à Paris le 25 septembre 2013.

Déclaration

L'action du Défenseur des droits auprès des personnes détenues : Bilan 2000/2013

Rapport officiel

Auteur(s) :  Défenseur des droits

Remis le 

Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Carole Delga  ;  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2013

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le  1er octobre 2013

Communiqué final du Sommet du G8, le 19 juin 2013.

Communiqué

Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap - Etat des lieux - Préconisations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pénélope Komites  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion  ;  Ministère de la Réussite éducative

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur la rpise en charge des personnes handicapées et l'accessibilité des lieux publics aux personnes handicapées dans dix ans, Paris le 25 avril 2013.

Déclaration

Un droit citoyen pour la personne handicapée, un parcours de soins et de santé sans rupture d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Jacob  ;  Adrien Jousserandot  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er février 2012

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Livre blanc issu du forum ouvert sur le maintien dans l'emploi des personnes handicapées - "Recruté, et après... ?"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Anne Montchamp  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

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