Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les principales mesures présentées dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Politiques et pratiques 2008-2009 - Volume 2

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2008 - 2009 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, dans "Les Echos" du 1er octobre 2009, sur le projet de budget pour 2010.

Article Interview

1er octobre 2009

Interview de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, à France-Inter le 29 septembre 2009, sur les suicides sur le lieu de travail, le projet de l'imposition des indemnités en cas d'accident du travail et l'extension du revenu de solidarité active (RSA) en faveur des moins de 25 ans.

Interview

Interview de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, à RMC le 24 septembre 2009, sur l'affaire Clearstream, la fiscalisation des indemnités journalières d'accidents du travail et les chiffres du chômage.

Interview

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "LCI" le 23 septembre 2009, sur les économies budgétaires envisagées et sur la proposition de l'UMP de fiscaliser les indemnités journalières reçues par les accidentés du travail.

Interview

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 24 septembre 2009, sur sa proposition de fiscaliser les indemnités journalières d'accident du travail, le procès Clearstream et les journées parlementaires de l'UMP.

Interview

Conférence de presse de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur les prévisions 2009 des comptes de la sécurité sociale de la branche vieillesse, famille et des accidents du travail et maladies, Paris le 15 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Martine Pinville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, à "LCI" le 25 juin 2009, sur ses attributions ministérielles pour une réindustrialisation du pays.

Interview

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - exercice 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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