Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les comptes des branches famille et accident du travail/maladies professionnelles (AT/MP) de la sécurité sociale, Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des risques professionnels et l'amélioration des conditions de travail et la mise en place du deuxième Plan Santé au travail, Paris le 17 janvier 2010.

Déclaration

L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er décembre 2008

Conseil des ministres du 28 octobre 2009. Les orientations du deuxième plan santé au travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. Financement de la sécurité sociale pour 2010.

Communiqué

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