Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la sécurité et la santé au travail, les conditions et les accidents de travail, ainsi que sur l'élaboration d'un plan santé au travail, Paris le 30 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur le projet de financement de la sécurité sociale, Sénat le 12 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'engagement de l'Union européenne pour l'amélioration des conditions de travail, Paris le 3 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur les principales mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), Assemblée nationale le 28 octobre 2008.

Déclaration

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2007, prévisions 2008 et 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2007-2008 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2008

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur le système de santé aux Pays-Bas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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