Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Hervé Féron  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur les exonérations de cotisations sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nasse  ;  Patrick Légeron  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

L'avenir de la médecine du travail

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Dellacherie  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2008

Article de M. Georges Jollès, vice-président du MEDEF et président de la Commission sociale du MEDEF, dans "La Revue des entreprises" de décembre 1998, sur le bilan des travaux de la Commission sociale du MEDEF pour 1998, notamment les actions d'information sur la loi sur la réduction du temps de travail.

Article Périodique

1er décembre 1998

Conseil des ministres du 14 Novembre 1984 Diverses dispositions d'ordre social.

Communiqué

Article de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, dans "L'Humanité" du 29 avril en réponse à l'article paru dans "L'Humanité" du 20 avril 1996 intitulé "Le gouvernement veut blanchir les patrons", sur les conséquences pour le chef d'entreprise de la proposition de loi relative à la responsabilité pénale pour des faits d'imprudence ou de négligence.

Article Tribune

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la législation sur les accidents du travail, notamment sur le concept de "prévention, réadaptation, réparation" des maladies professionnelles et l'intégration sociale des handicapés, Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002, Paris le 25 septembre 2001.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Lens, mardi 26 avril 1983.

Déclaration

Haut de page