Accident

Accident : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, en hommage aux militaires français victimes d'un accident d'hélicoptère au large du Gabon, à Orly le 21 janvier 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 décembre 2008. Les avancées en matière de sécurité maritime dans le cadre européen.

Communiqué

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à France 2 le 28 novembre 2008, sur la création d'emplois "verts" et la future conférence internationale sur le climat, à Poznan.

Interview

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. Accords internationaux relatifs au Centre spatial guyanais et à l'exploitation de lanceurs.

Communiqué

Surveillance des accidents avec exposition au sang dans les établissements de santé français en 2006 - Résultats

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Reyreaud  ;  Anne-Gaëlle Venier  ;  Pierre Parneix  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur les propositions de la France sur la sécurité maritime dans le cadre de la présidence du Conseil de l'Union européenne, Bruxelles le 23 septembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, au Grand Jury RTL-Le Figaro-LCI du 6 juillet 2008, notamment sur la libération d'Ingrid Betancourt, l'accident lors d'une démonstration militaire à Carcassonne et sur la réforme des armées.

Interview

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à Europe 1 le 2 juillet 2008, sur l'incident survenue lors d'une démonstration militaire à Carcassonne, la démission du chef d'état-major de l'armée de terre et sur la perception dans l'armée de la réforme de la défense.

Interview

Pour une politique de traitement de la sécurité des passages à niveau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Interview de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, à "Europe 1" le 3 juin 2008, sur l'insuffisance de sécurité du réseau SNCF, sur l'intervention de la ministre de la justice demandant au Parquet de Lille de faire appel d'un jugement sur l'annulation d'un mariage, et sur la loi de modernisation de l'économie.

Interview

Avis du CGPC sur le bilan LOTI du « contrôle de vitesse des trains par balises (KVB) »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Frédéric Rico  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2008

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La ChaÎne Info le 23 mai 2008, sur les accidents de car, les conducteurs sans permis de conduire et le service minimum dans les transports.

Interview

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