Accord d'association

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Paulette Brisepierre ; Michel Pelchat ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Conférence des présidents de Parlements des pays participant au Pacte de Stabilité pour l'Europe du Sud-Est (Zaghreb, 11-13 septembre 2000)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'état d'avancement du partenariat euro-méditerranéen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Le Pensec ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2001

Les Relations entre l'Union européenne et les pays tiers méditerranéens : bilan et perspectives du processus de Barcelone

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur l'association de la Pologne à la politique de l'Union européenne, Paris le 15 juin 1994.

Déclaration

15 juin 1994

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