Accord de branche

Accord de branche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Formation professionnelle et emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Août 1992 Le développement du travail à temps partiel et des préretraites progressives.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de la négociation collective pour 1991 et les perspectives, Paris le 29 juin 1992.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le plan d'action gouvernemental pour le développement concerté de la formation professionnelle initiale par alternance sous ses deux formes, l'apprentissage et l'alternance sous statut scolaire, Paris le 4 février 1992.

Déclaration

Articles de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, dans "Le Monde" le 8 (intitulé "Ne pas gâcher l'occasion") et "Syndicalisme hebdo CFDT" le 16 janvier 1992 (intitulé "Apprentissage : le choix du développement"), à l'occasion de la signature par les partenaires sociaux de l'accord sur l'apprentissage.

Article

Déclarations de Mme Lydia Brovelli (CGT) le 8 janvier 1992, de M. Alain Deleu (CFTC) le 28 (publiée dans "La Lettre confédérale" le 3 février), communiqué de "CNPF info" le 3 février et article de Mme Ginette Couté (CFE CGC), dans "La Lettre confédérale" le 7 février, sur l'accord puis la table ronde sur le développement de l'apprentissage et des formations en alternance.

Article Communiqué Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale et vice-président du CNPF, sur le bilan et les perspectives de la politique contractuelle du patronat notamment dans le domaine de la formation professionnelle et de la protection sociale et au niveau européen, à l'assemblée générale du CNPF le 17 décembre 1991, publiée dans "CNPF la revue des entreprises" de janvier 1992.

Article Déclaration

Déclaration de M. André Laignel, secrétaire d'Etat chargé de la formation professionnelle, sur la réorientation du dispositif de la formation professionnelle, Marcy-l'étoile le 22 juin 1989, parue dans "Echange Travail" de septembre 1989.

Article Déclaration

1er septembre 1989

Rapport d'activité et résolution générale de la CFTC présentés lors du 44ème congrès, du 21 au 24 novembre 1990 (en annexe conférence de presse du Conseil confédéral du 3 janvier 1991 : "Les orientations et l'action de la CFTC au lendemain du congrès de Lille").

Littérature grise Rapport

Article de Mme Nicole Notat, secrétaire générale adjointe de la CFDT, dans "Syndicalisme hebdo" le 4 avril 1991, intitulé "Pas de frein sur les bas salaires".

Article

Article et interview de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "FO hebdo" (intitulé "Economie et consensus") et à RTL les 17 et 30 octobre 1990, sur la politique d'austérité, la désindexation des salaires et les revendications sociales.

Article Interview

Interview de M. Pierre Guillen, vice-président de l'UIMM (Union des industries métallurgiques et minières) et ancien président de la commission sociale du CNPF, dans "La Croix" le 15 septembre 1990, sur l'évolution des salaires, les conséquences de la crise du Golfe, le financement et la gestion de la sécurité sociale.

Interview

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