Accord de branche

Accord de branche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Proposition de feuille de route pour les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés vers une nouvelle structuration des branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Quinqueton  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique de l'emploi, à Paris le 19 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme du marché du travail et l'agenda de la rentrée sociale, à Paris le 9 septembre 2015.

Déclaration

La négociation collective, le travail et l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Denis Combrexelle  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

La négociation collective en 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er juillet 2015

La négociation collective en 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social

Remis le  1er juillet 2014

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, dans "les Echos" le 7 janvier 2015, sur la croissance économique, les mesures économiques pour relancer l'attractivité du territoire et l'emploi, sur le plan économique Juncker.

Article Interview

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la négociation sociale dans les branches professionnelles, Paris le 10 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la négociation dans les branches professionnelles et la situation de l'emploi, Paris le 10 septembre 2014.

Déclaration

La négociation collective en 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social  ;  Direction générale du travail

Remis le  1er juin 2013

La négociation collective en 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Direction générale du travail  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé. Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le  1er mai 2012

Quels modes de négociation face à des politiques salariales renouvelées ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Castel  ;  Noélie Delahaie  ;  Héloïse Petit  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2011

Haut de page