Accord de branche

Accord de branche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Compte-rendu de la table ronde réunissant MM. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, Antoine Faesch, secrétaire de FO, Georges Granger, secrétaire général de la FGMM CFDT, Paul Marchelli, président de la CGC, sur la négociation collective et le syndicalisme dans l'entreprise, au colloque de Liaisons sociales le 27 janvier 1986.

Article Déclaration

Extraits de l'intervention de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, suivie d'un débat avec M. Alain Juppé et Mme Michèle Barzach, membres du RPR, sur les relations sociales dans l'entreprise, au colloque de "Liaisons sociales" le 27 janvier 1986.

Article Déclaration

Communiqué de la CFDT le 11 mai et article de M. Jean Kaspar, secrétaire général de la CFDT, dans "Syndicalisme Hebdo CFDT" le 28 mai 1992, intitulés "Donner de l'espace à la politique contractuelle" et "Affirmer et rendre visibles nos ambitions".

Article Communiqué

Interview de M. André Deluchat, secrétaire confédéral de la CGT, dans "L'Unité" le 17 janvier 1986, sur le projet de loi d'aménagement du temps de travail et le débat interne à la CGT sur ce point.

Article Interview

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur les actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise, le 22 octobre 2001.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "L'Unité" le 13 décembre 1985, sur le projet de loi d'aménagement du temps de travail.

Article Interview

Interview de M. Michel Delebarre, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Le Figaro" le 10 décembre 1985, sur le projet de loi d'aménagement du temps de travail.

Article Interview

Article de Mme Nicole Notat, secrétaire générale adjointe de la CFDT, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" du 2 juillet 1992, intitulé "Une nouvelle étape à franchir", et communiqué du 5 août 1992, sur le bilan des négociations de branche concernant les bas salaires et la revalorisation du SMIC, et les mesures pour l'emploi.

Article Communiqué

Discours de M. Michel Rocard, ancien ministre et membre du bureau exécutif du PS, sur les rapports sociaux dans l'entreprise de demain, Paris le 27 janvier 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'évolution de la négociation collective en 1992 et les orientations de la politique contractuelle, marquée par la mobilisation pour l'emploi, le développement de la formation et la modernisation de la négociation sociale, Paris le 28 juin 1993.

Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Les Echos" le 3 février 1993, sur l'utilisation de la formation comme moyen de prévention contre les licenciements et l'exemple de l'accord de branche dans le BTP.

Article Interview

Interview de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Entreprise et carrières" du 14 mai 1992, sur l'importance de la formation et la politique de moralisation et de professionnalisation du secteur de la formation.

Article Interview

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