Accord de Schengen

Accord de Schengen : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, à France Inter, "Le Monde" et France Info le 10 mars 2019, sur le Brexit, les élections européennes et sur la construction européenne.

Interview

Déclaration de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur, sur les questions migratoires au sein de l'Union européenne, à Bruxelles le 7 mars 2019.

Déclaration

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, à Sud Radio le 5 mars 2019, sur la construction européenne, les dangers du plastique et le prix des carburants.

Interview

Rapport d'information (...) sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Henno  ;  Jean-Yves Leconte  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Espace Schengen et la maîtrise des frontières extérieures de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ludovic Mendès  ;  Christophe Naegelen  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Charles de La Verpillière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la réforme de l'espace Schengen et la crise des réfugiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Leconte  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

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