Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 24 janvier 1997, sur la diffusion du document cadre franco-allemand sur la coopération militaire intitulé "Concept en matière de sécurité et de défense".

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 9 octobre 1997, sur la signature de l'accord de cessez-le-feu par les protagonistes du conflit au Congo - Brazzaville.

Communiqué

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur la proposition d'un "moratoire" pour mettre en place les accords de Matignon sur la Corse, le référendum sur le quinquennat et la réforme des institutions, la construction européenne, le plan gouvernemental de baisse des impôts et la définition des valeurs propres à l'UDF, Ramatuelle le 3 septembre 2000.

Déclaration

Communiqué du ministère de la défense, en date du 15 février 1999, sur la conclusion des négociations sur la constitution du nouvel ensemble Aérospatiale-Matra.

Communiqué

Communiqué du ministère de la défense, en date du 26 mars 1999, sur l'avis conforme de la Commission de la participation et des transferts concernant le rapprochement entre Aérospatiale et Matra.

Communiqué

Communiqué du ministère de la défense, en date du 15 décembre 2000, sur l'accord entre Thales et la société américaine Raytheon en vue de la création d'une société commune.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la construction de l'Europe, les relations culturelles franco-tchéques et la naissance de l'Etat palestinien, Bratislava, vendredi 9 décembre 1988.

Déclaration Interview

Accord conclu en mars 2000 entre le PCF et le PS pour les élections municipales de mars 2001.

Littérature grise

1er mars 2000

Conférence de presse conjointe de M. François Mitterrand, Président de la République et de M. Ciriaco de Mita, Président du Conseil italien, sur les relations franco-italiennes, les problèmes liés à la construction européenne et les relations avec l'URSS, Arles le 27 octobre 1988.

Conférence de presse

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 18 juin 2003, sur le bilan de l'accord de Nouméa concernant les transferts de compétence de l'Etat vers la Nouvelle-Calédonie ou les provinces.

Communiqué

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'issue de son voyage officiel en URSS, sur les relations franco-soviétiques, la coopération spatiale et les droits de l'homme, Baïkonour le 26 novembre 1988.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le développement des investissements français en Russie, les cinq priorités pour une "France d'ouverture" et sur les "nouvelles sécurités sociales", Moscou le 6 octobre 2003.

Déclaration

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