Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication à France-Inter le 13 mai 2016, sur l'accord sur le régime des intermittents du spectacle et la situation sociale.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat, à Washington le 5 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la fonction publique, sur la modernisation des accords de sécurité sociale entre la France et le Québec et l'inclusion de Saint-Pierre et Miquelon dans leur champ territorial, à Québec le 28 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur les accords de libre-échange, au Sénat le 3 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur l'importance des Accords de Matignon et de Nouméa pour l'unité institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la réaffirmation de l'engagement de l'Etat en faveur du développement économique des Iles Loyauté, à Lifou le 1er mai 2016.

Déclaration

1er mai 2016

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la contribution des accords de Matignon et de l'accord de Nouméa au rééquilibrage territorial et économique de la Nouvelle-Calédonie, la question des modalités d'inscription sur les listes électorales spéciales et le calendrier institutionnel, à Koné le 30 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2016. Ratification de l'accord de Paris adopte le 12 décembre 2015.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à iTélé le 28 avril 2016, sur la tenue de la conférence environnementale, la fiscalité écologique, la présidence de la COP 21 et la pré-campagne pour les présidentielles.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur les accords de libre-échange, au Sénat le 28 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur l'accord entre la Turquie et l'Union européenne concernant les migrants, à l'Assemblée nationale le 27 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur le calendrier de ratification par la France de l'accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 26 avril 2016.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 avril 2016, sur l'accord intervenu entre les partenaires sociaux représentatifs du secteur du spectacle vivant et enregistré au sujet des règles d'indemnisation du chômage des artistes et techniciens.

Communiqué

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