Accueil

Accueil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Mars 1989 Accueil de personnes âgées ou handicapées adultes.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Novembre 1989 Prévention des violences conjugales et aide aux femmes battues.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures en faveur des usagers des PTT.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La promotion du tourisme en France.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur la l'élargissemnt de l'Union européenne et la construction européenne, Acropolis, Nice, 7 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur l'avenir du service public hospitalier, la nouvelle planification régionale des établissements de santé et les établissements pour handicapés, Caen le 27 avril 1989.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 Novembre 1988 Les actions pauvreté-précarité.

Communiqué

Les conditions d'exercice du droit d'asile en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Castagnos-Sen  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

La qualité de l'accueil dans les services académiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Frusta-Gissler  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2007

Service public de la petite enfance : contenu, périmètre et modalités de gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

La situation sociale des enfants de harkis

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hafida Chabi  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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