Achat sur internet

Achat sur internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire de la sécurité des moyens de paiement - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Beau  ;  Banque de France

Remis le 

Interview de M. François Bayrou, Premier ministre, à TF1 le 10 juin 2025, sur les violences à l'arme blanche chez les jeunes.

Interview

Conseil des ministres du 9 février 2022. Protection des consommateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Protection des consommateurs.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur l'essor du e-commerce du fait de la crise sanitaire, Charles-de-Gaulle le 5 octobre 2021.

Conférence de presse

Observatoire de la sécurité des moyens de paiement - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Banque de France

Remis le 

Les libraires et disquaires au défi de la vente à distance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Hurard  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Pour un développement durable du commerce en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Bon-Maury  ;  Julien Fosse  ;  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Patrick Lambert  ;  Philippe Vinçon  ;  Vincent Constanso  ;  Valentine Verzat  ;  Vivien Guerin  ;  France Stratégie  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur les nouvelles formes de commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Babary  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 21 décembre 2020. Résultats - Les réformes prioritaires du ministère de l'économie, des finances et de la relance.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 novembre 2020, sur les mesures applicables aux moyennes et grandes surfaces spécialisées ou généralistes et aux prestations de services à domicile dans le cadre de la crise sanitaire.

Communiqué

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