Républiquefrançaise
Acte médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er octobre 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Francis Blotman ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Alain Coulomb ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er juin 2004
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marc Bernier ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 17 juin 2004
Auteur(s) : Jean-Louis Debré ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Bois ; Jacques Melet ; Jacques Massonaud ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er novembre 2003
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Anne-Marie Brocas ; Nathalie Cuvillier ; Marie-Line Deuxdeniers ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Michel Mougeot ; Tony Atkinson ; Yves Dimicoli ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er janvier 1999