Acte médical

Acte médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ressources humaines (RH) et tarification à l'activité (T2A). Entretien avec des membres des directions des hôpitaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mihai Dinu Gheorghiu  ;  Danièle Guillemot  ;  Frédéric Moatty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2012

Réflexions sur l'organisation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilles Saint-Paul  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Paul Castel  ;  Maurice-Pierre Panel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michelle Bressand  ;  Martine Chriqui-Reinecke  ;  Michel Schmitt  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Contrôle des mesures prises dans le cadre du contrat de retour à l'équilibre financier (CREF) par des hôpitaux « perdants » à la TAA

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Breton  ;  Christophe Lannelongue  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2008

Interview de M. Jean-Louis Bianco, ministre des affaires sociales et de l'intégration, dans le "Figaro" du 25 mars 1992, sur l'éthique médicale concernant les prélèvements et commerces d'organes, la procréation médicalement assistée et les transfusions sanguines.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la mise en oeuvre de la politique de maîtrise médicalisée des dépenses de santé et les perspectives ouvertes par la nouvelle convention médicale, Paris le 9 avril 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur l'évaluation des pratiques médicales, Paris le 24 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la responsabilité médicale face aux aléas thérapeutiques, le projet de révision du code de santé publique sur les relations entre médecins et malades et l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, Paris le 17 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'application de la réforme de la Sécurité sociale et ses enjeux pour la médecine libérale, au congrès de MG-France à Strasbourg le 9 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur la réforme de la médecine libérale, notamment l'augmentation du nombre de spécialistes et d'infirmières, et la politique de régulation des dépenses de santé, Paris le 25 janvier 2001.

Déclaration

Haut de page