Républiquefrançaise
Action culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Gerard Authelain ; Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles
Remis le 1er juin 2006
Auteur(s) : Xavier Greffe ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 15 mai 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 1er décembre 2004
Avis
Auteur(s) : Philippe Dechartre ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : Hubert Haenel ; Maurice Blin ; Serge Lagauche ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Alfred Recours ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 2000
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Claude Moreno ; Tristan Chalon ; Philippe Sauvannet ; Charles Martin ; Patrice Bresson ; Jean-Claude Ravat ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er septembre 2005
Auteur(s) : Bernard Poignant ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : Anne Chiffert ; Robert Lecat ; Philippe Reliquet ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Denis Pallier ; Jean-Luc Gautier-Gentes ; Ministère de la culture
Remis le 1er janvier 1997