Administration régionale

Administration régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur l'organisation de la fonction numérique en services déconcentrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Magnien  ;  Philippe Nicolas  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 13 janvier 2021. Création de la Collectivité européenne d'Alsace.

Discours

La réorganisation des directions régionales des affaires culturelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Bouet  ;  Dominique Chavigny  ;  Jean-Sébastien Dupuit  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, avec France Bleu Alsace le 27 février 2019, sur le projet de future collectivité européenne d'Alsace.

Interview

La nouvelle place des régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du MAA - Etat des lieux en Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  Vincent Steinmetz  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les services déconcentrés de l'Etat - Clarifier leurs missions, adapter leur organisation, leur faire confiance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission de suivi et de contrôle des dernières lois de réforme des collectivités territoriales (deuxième rapport d'étape)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathieu Darnaud  ;  René Vandierendonck  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la transformation des réseaux consulaires, Paris le 25 janvier 2016.

Déclaration

La stratégie d'organisation à 5 ans de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Rebière  ;  Jean-Pierre Weiss  ;  Premier ministre

Remis le 

L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Brillet  ;  Jean Chapelon  ;  Marie-Pierre Doizelet  ;  Alain Femenias  ;  Jérôme Laurent  ;  Eric Sesboue  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Retour d'expérience sur la mise en place des directions départementales interministérielles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Cyrille Bret  ;  François Langlois  ;  Pierre Naves  ;  Odile Bobenriether  ;  Claire Gaudot  ;  Jean-Yves Belotte  ;  Francis Oziol  ;  Jean-Pierre Bouchout  ;  Marc Beaufils  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Inspection générale des Services de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

Remis le 

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