Adoption d'enfant

Adoption d'enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la position de la France concernant l'abolition des visas de courte durée entre l'Union européenne et la Russie, les négociations bilatérales sur les affaires familiales (couples mixtes, adoption), la sécurité européenne et la coopération économique et culturelle, à Moscou le 10 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la situation en Haïti, Paris le 1er décembre 2010.

Déclaration

1er décembre 2010

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur l'adoption d'enfants haïtiens, à l'Assemblée nationale le 15 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur le rapatriement sanitaire et l'adoption d'enfants suite au séisme du 12 janvier en Haïti, Paris le 1er juin 2010.

Déclaration

1er juin 2010

Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité au Sénat sur l'adoption d'enfant en Haïti, Paris le 6 mai 2010.

Déclaration

Mission adoption en Haïti du 26 février au 7 mars 2010 - Rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique-Jeanne Rosset  ;  Ministère des Affaires étrangères et européennes  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat à la Famille et à la Solidarité

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'adoption d'enfants d'Haïti, à l'Assemblée nationale le 27 avril 2010.

Déclaration

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, dans "Aujourd'hui en France" du 22 mars 2010, sur la législation sur l'adoption internationale et les procédure d'accueil en France.

Article Interview

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation en Haïti, Paris le 4 mars 2010.

Conférence de presse

Tribune de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, dans "La Croix" le 1er mars 2010, intitulée "Adoption en Haïti, après l'urgence".

Article Tribune

1er mars 2010

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur l'adoption d'enfants haitiens et l'accueil mis en place dans le cadre de la situation d'urgence résultant du séisme en Haiti, Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Haut de page