AFNOR

AFNOR : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD - Mesure prévue lors de l'actualisation du plan d'action égalité en mars 2016

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Nadine Bellurot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 mai 2015. La mise en oeuvre des mesures du comité interministériel à l'égalité et à la citoyenneté en matière de lutte contre les discriminations dans la fonction publique.

Communiqué

Politique nationale de normalisation et stratégie pour la compétitivité de notre économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lydie Evrard  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juillet 2013. La propriété industrielle au service de la compétitivité.

Communiqué

Développer une influence normative internationale stratégique pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Revel  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le 

La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Debiesse  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Bruno Lebental  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Henri Breuil  ;  Michel Pernier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Éric Besson, ministre de l'Immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la promotion de la diversité au sein des entreprises, Paris le 14 mai 2009.

Déclaration

L'inclusion des personnes aveugles et malvoyantes dans le monde d'aujourd'hui

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Montagne  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le  1er décembre 2007

Conseil des ministres du 11 Mars 1992 Bilan du plan national de l'environnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1990 La Promotion des produits français par la modernisation des normes.

Communiqué

Articles de MM. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, Brice Lalonde, ministre chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, et Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat à la consommation, dans "Enjeux" d'octobre 1990, sur le label écologique proposé par le rapport Brune.

Article

1er octobre 1990

Interview de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, dans "Enjeux" de juillet 1990, sur la réforme des structures de la normalisation en France dans la perspective du marché communautaire de 1993.

Article Interview

1er juillet 1990

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