Agriculture

Productivité, emploi et structures de l'appareil productif : une comparaison internationale : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Husson ; Institut de Recherches économiques et sociales ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la révision à mi-parcours de la politique agricole commune (PAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2003

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Pologne à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans les lois n° 96-314 du 12 avril 1996 et n° 98-546 du 2 juillet 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur la place des pays en développement dans le système commercial multilatéral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Lefort ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) sur l'application des dispositions fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n° 98-546 du 2 juillet 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'Organisation mondiale du commerce et son lien avec l'architecture des Nations Unies

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er mars 2004

Les perspectives financières de l'Union européenne

Avis

Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Marie Sermier ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mai 2005

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