Aide à domicile

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er juillet 2004

Auteur(s) :  Paulette Guinchard-Kunstler  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1999

Auteur(s) :  Guilhem Bentoglio  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 2005

Auteur(s) :  Albert-Claude Benhamou  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes âgées

Remis le  1er janvier 2003

Auteur(s) :  Annabelle Morel-Brochet  ;  Nathalie Garnier  ;  Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le  1er avril 2003

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale. Mission de développement des services à la personne

Remis le  1er février 2005

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale  ;  Comité d'Étude et de Liaison des Associations à Vocation agricole et rurale (Paris)

Remis le  1er janvier 1998

Auteur(s) :  Marie-Eve Joël  ;  Claude Martin  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation  ;  Fondation de France

Remis le  1er novembre 1996

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Pierre Héritier  ;  Dominique Taddei  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 1998

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000