Aide à l'agriculture

Aide à l'agriculture : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation (CTE) et, dans ce cadre, l'annonce d'un plan "Marais Poitevin 2000" et sur la réorientation de l'agriculture bretonne, Paris le 26 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur l'aide des banques dans le secteur agricole, les mesures d'aide à l'agriculture et la position française au sein de la PAC, Paris le 21 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les axes de la politique de soutien à la production des AOC (appelations d'origine contrôlée), notamment la préservation d'un cadre réglementaire au niveau international, la valorisation économique de la qualité, la reconnaissance des signes de qualité par les consommateurs, Cambremer (Calvados) le 30 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur l'horticulture, le maintien du taux de TVA à 5,5 % dans ce secteur, et la réorganisation de la branche horticole, Paris le 17 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur la mise en place de la déconcentration de l'enseignement agricole, Paris le 7 mars 2005.

Déclaration

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau, secrétaire général de la FNSEA, et Michel Ledru, secrétaire général adjoint, intitulé "Construire une politique agricole cohérente", à l'occasion du congrès fédéral de la FNSEA à Besançon le 12 avril 1989 (en annexe compte-rendu analytique des interventions).

Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Alain Lamassoure, ministre delégué au budget et porte-parole du gouvernement, sur le dynamisme du Crédit agricole et l'ouverture à la concurrence européenne de l'agriculture française, Paris le 27 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la politique agricole dans le cadre de la PAC et de l'élargissement de l'Union européenne aux pays de l'Est, Troyes le 19 octobre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les conséquences de la PAC sur la filière semences, Paris le 14 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur la nouvelle politique agricole commune (PAC), les réponses aux préoccupations des éleveurs ovins, Paris le 14 avril 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur les évolutions des filières animales, la compétitivité de l'élevage français et les problèmes liés à la santé animale et à l'environnement, Rennes le 13 septembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur le développement de la profession d'horticulteur-pépiniériste et sur le projet de création d'un pôle de compétitivité au service du végétal dans le Val de Loire, Angers le 18 février 2005.

Déclaration

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