Aide sociale

Aide sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan de l'action menée en faveur des Français de l'étranger et les priorités en matière de sécurité, de scolarisation des enfants, de solidarité et d'emploi pour 2010, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2009. La mise en oeuvre du plan de relance.

Communiqué

Les Adultes relais, six ans après le lancement du dispositif (2000-2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cécile Baron  ;  Baptiste Brossard  ;  Patrick Nivolle  ;  Nicolas Schmidt  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Intervention liminaire de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, lors de la réunion avec les partenaires sociaux, sur le bilan d'étape des mesures prises pour lutter contre la crise économique et sur les perspectives d'avenir, à Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylvie Desmarescaux  ;  Catherine Hesse  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur la contribution de l'Etat à la sortie de crise en Guadeloupe et sur l'organisation des états généraux de l'Outre-mer, Paris le 20 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la crise financière et économique, au Sénat le 19 février 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. La rentrée universitaire dans le cadre de la réforme des universités.

Communiqué

Rapport d'activité 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le bilan et les priorités de la réforme ministérielle en faveur des Français de l'étranger, Paris le 22 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'avenir de la pêche, les difficultés des ostréiculteurs, et l'urgence d'un nouveau modèle énergétique pour les marins-pêcheurs, Saint-Malo le 11 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Sénat

Remis le 

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