Aide sociale

Aide sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'impact de l'allongement de la durée de la vie sur les systèmes d'aides et de soins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Coquillion  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'action sociale locale en direction des personnes âgées et des personnes handicapées dans les départements du Lot-et-Garonne, du Nord, du Rhône et du Val-de-Marne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphanie Dupays  ;  Christophe Lannelongue  ;  Thierry Leconte  ;  Pierre Sardou  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Perspectives financières de la dépendance des personnes âgées à l'horizon 2025 : prévisions et marges de choix

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Gisserot  ;  Etienne Grass  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Rapport annuel 2006 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le  1er octobre 2006

Rapport sur l'évolution de l'aide médicale d'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Blanche Guillemot  ;  François Mercereau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Une longévité accrue pour les personnes handicapées vieillissantes : un nouveau défi pour leur prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Marianne Berthod-Wurmser  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Les conditions de mise en place et d'affectation des ressources de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les aides aux étudiants - Les conditions de vie étudiante : comment relancer l'ascenseur social ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Wauquiez  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement des établissements d'hébergement des personnes âgées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paulette Guinchard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

La procédure de prévision et de gestion des crédits d'hébergement d'urgence : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Sanson  ;  Christine d'Autume  ;  Maryse Fourcade  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Les filières sociale, médico-sociale, médico-technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

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